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Éditeur

Mémoire des hommes est un site du Secrétariat général pour l’administration du Ministère des armées, édité et administré par la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives (DPMA).

Ministère des armées

Secrétariat général pour l’administration

Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

60, boulevard du Général Martial Valin

CS 21623 - 75 509 Paris cedex 15

 

Directeur de la publication : Mme Isabelle SAURAT, Secrétaire général pour l’administration.

Directeur de rédaction : M. Sylvain MATTIUCCI, Directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives.

Rédacteur en chef et responsable du site : M. Alexis NEVIASKI, chef de la Délégation des patrimoines culturels, à la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.

Chef de projet : Mme Sophie RESSEGUIER, Bureau de la politique des archives et des bibliothèques, à la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.

Webmestre : M. Christophe DUPONT, Bureau de la politique des archives et des bibliothèques, à la Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives.
Webmestre


Équipe éditoriale : DPMA.

 

Réalisation du site et charte graphique

Le site est réalisé par l’agence 1égal2 :
11, avenue de la Capelette
13010 Marseille
solution Arkotheque

Hébergement 

Le site est hébergé par le ministère des armées, Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information

 

Réutilisation des informations publiques

Les informations publiques correspondent aux informations contenues dans les documents produits ou reçus dans le cadre de la mission de service public des administrations de l’Etat, des collectivités territoriales et des personnes publiques ou privées chargées d’une mission de service public.

Les informations publiques visibles sur le site internet Mémoire des hommes peuvent être librement réutilisées à d’autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus selon le modèle de la licence ouverte Etalab.2. Leur réutilisation est régie par le code des relations entre le public et l'administration (CRPA, articles L. 300-1 et suivants).

Toute réutilisation publique doit être accompagnée d’une mention de la source de l’information de la manière suivante : « Site Mémoire des hommes, Cote du document »

La réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées (CRPA, articles L. 322-1)

Le site Mémoire des hommes ne saurait être tenu pour responsables de toute utilisation contrevenant à la législation en vigueur concernant notamment :

- les informations soumises à un contrat de dépôt ou de don spécifique,
- les informations protégées par le Code de la propriété intellectuelle

 

 

Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur 

Les photographies illustrant les rubriques et figurant sur ce site proviennent de sources différentes et principalement de l’Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) et du Service historique de la défense (SHD).

Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.

 

Liens

L’établissement de liens vers le présent site est possible.

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Le ministère des armées se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site mdh2021.arkotheque.fr.

 

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Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour, entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

 

Droit applicable

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En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.


 


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